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Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues, d’une part, par la Société par actions simplifiée LTMG SAS au capital de 1 000 € dont le siège social est situé, 107 avenue Maréchal Crépeau, Maison des métiers, 17000 La Rochelle   immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de La Rochelle sous le numéro 807 912 894 et gérant le site www.loptimistcafe.com (“le Vendeur”) et, d’autre part, par toute personne physique ou morale (“le Client”) désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur le site internet http://www.loptimistcafe.com

 

ARTICLE 1 – Champ application

1.1 Application des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent sans restriction ni réserve dès lors que le Client passe commande avec le Vendeur sur son site Internet http://www.loptimistcafe.com

Elles précisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par les Clients.

Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le Client.

 

1.2 Primauté des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet http://www.loptimistcafe.com et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire.

 

1.3 Libre modification des Conditions Générales de Vente

Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la version applicable à l’achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande.
Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du site Internet http://www.loptimistcafe.com à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.

 

1.4 Zone géographique

L’ensemble des produits listés sur le site http://www.loptimistcafe.com, ainsi que le service abonnement (ci-après dénommé “l’Abonnement”) au café fournit par le Vendeur est limité à la France métropolitaine. Pour des raisons logistiques, toute demande d’achat en dehors de cette zone géographique ne pourra être prise en compte par le biais du site internet http://www.loptimistcafe.com et fera l’objet d’une demande soumise au Vendeur en envoyant un mail électronique à commerce.ltmg@gmail.com.

 

ARTICLE 2 – Produits proposés à la vente

Les Produits proposés à la vente sont disponibles sur le site internet http://www.loptimistcafe.com.

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet http://www.loptimistcafe.com

Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.

Le choix et l’achat d’un Produit est de la seule responsabilité du Client.

Les photographies et graphismes présentés sur le site internet  http://www.loptimistcafe.com ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et font l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de la commande par le Client.

 

 

ARTICLE 3 – Commandes

3.1 Passation de la commande

Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet http://www.loptimistcafe.com les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le Client doit obligatoirement :

1 – sélectionner le ou les Produits qu’il souhaite acheter et les configurer correctement;

2 – valider sa commande après l’avoir vérifiée;

3 -remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son identifiant de Client s’il en a un;

4 – effectuer le paiement selon les conditions prévues;

5 – confirmer sa commande et son règlement.

 

3.2 Vérification des informations enregistrées

Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur.

En cas d’erreur de saisie de l’adresse de messagerie électronique concernée, ou en cas d’erreur dans le libellé de ses coordonnées, le Vendeur ne saurait être tenu responsable de la non réception du message électronique de confirmation de Commande et/ou des difficultés de livraison en résultant.

 

3.3 Confirmation de la commande

L’enregistrement d’une commande sur le site internet http://www.loptimistcafe.com est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de Vente en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l’acceptation de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.

La vente n’est définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique, qui doit être envoyé sans délai.

Toute commande passée, validée par le Client et confirmée par le Vendeur, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, sur le site internet http://www.loptimistcafe.com constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

 

3.4 Facturation

Une facture détaillant le contenu, le prix de la commande et les taxes sera envoyée par courrier électronique au Client en même temps que sa confirmation de commande.

 

3.5 Refus légitime de vente

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un Client qui n’aurait pas payé son abonnement, ou avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

 

ARTICLE 4 – Tarifs applicables

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site internet http://www.loptimistcafe.com, lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site internet http://www.loptimistcafe.com.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu’indiqué sur le site internet http://www.loptimistcafe.com, le Vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment.

Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément préalablement à la passation de la commande. Ces frais sont calculés suivant le poids du colis, le transporteur et l’emplacement géographique sélectionnés par le Client.

Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

 

ARTICLE 5 – Conditions de paiement

5.1 Moyens de paiement

Toutes les commandes sont payables en euros.

Le paiement des achats s’effectue au moyen d’une carte de paiement bancaire (Carte Bleue, Visa, Master Card)

Le Client garantit au Vendeur qu’il est pleinement autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de sa commande et que ses moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de sa commande sur le site http://www.loptimistcafe.com.

Le paiement par carte bancaire est débité immédiatement à la commande. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après paiement complet et les produits ne pourront être expédiés qu’après encaissement effectif des sommes dues.

 

5.2 Paiement à la commande

Tous les articles et produits sur le site internet http://www.loptimistcafe.com doivent être réglés dans leur intégralité et comptant au moment de la commande.

L’Abonnement au café est payable chaque mois, par tacite reconduction. Le Client est prélevé à date anniversaire de son abonnement.

 

ARTICLE 6 – Livraison

6.1 Délai livraison

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans une zone géographique disponible sur le site http://www.loptimistcafe.com.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.

Les délais de livraison seront communiqués au Client par courrier électronique lorsque sa commande aura été traitée.

Par principe, les délais de livraison s’étendent de 15 jours à partir de la date de commande. Ils ne sont donnés qu’à titre indicatif.

Si des délais dépassent trente jours à compter de la date de commande pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2; L 216-3; et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Tout risque de perte ou d’endommagement des biens est transféré au consommateur au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui, et autre que le transporteur proposé par le professionnel, prend physiquement possession de ces biens.

Lorsque le consommateur confie la livraison du bien à un transporteur autre que celui proposé par le professionnel, le risque de perte ou d’endommagement du bien est transféré au consommateur lors de la remise du bien au transporteur.

Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs produits, les produits commandés seront livrés en une seule fois.

Dans tous les cas, si le colis est renvoyé à l’expéditeur parce qu’il a mal renseigné ses coordonnées postales, la seconde livraison se fera aux frais du Client. Dans cette hypothèse, si le colis est de nouveau renvoyé à l’expéditeur, il ne sera plus renvoyé au Client et le montant correspondant à cette commande, y compris les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis au Vendeur.

  

ARTICLE 8 – Droit de rétractation

 

8.1 Exercice du droit de rétractation

Conformément à la loi en vigueur, le Client qui achète un bien à partir du site internet http://www.loptimistcafe.com dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d’échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les quatorze jours au plus suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice…) permettant leur remise sur le marché à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.

Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne par l’envoi d’un courrier électronique à l’adresse commerce.ltmg@gmail.com.

Dans l’hypothèse où le Vendeur et le Client s’accorde sur l’échange du Produit retourné contre un Produit d’une qualité et d’un prix équivalent; les frais de retour seront à la charge du Vendeur.

Dans l’hypothèse d’un remboursement, celui-ci sera effectué sous forme d’avoir ou par virement bancaire sur le compte du Client dans un délai de quatorze jours à compter de la réception du Produit retourné. Seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison sont remboursés; les frais de retour restant à la charge du Client.

En cas de litige avec le Vendeur, c’est au Client de prouver qu’il a correctement exercé son droit de rétractation.

Le Client conservera ainsi toute trace tenant à démontrer le respect du délai de rétractation.

 

7.2 Exception au droit de rétractation

Par exception aux dispositions de l’article L 221-18 et suivant du Code de la Consommation et conformément à l’article L 221-28 du Code de la consommation « Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : […] « 4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ; 5° De fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé »»

Cette exception s’applique aux commandes de café pour lesquelles le Client ne disposera pas d’un délai de rétractation.

 

ARTICLE 8- Responsabilité du Vendeur

 

8.1 Garanties légales

Les produits fournis par le Vendeur bénéficient, conformément aux dispositions légales,

  • de la garantie légale de conformité, pour les Produits apparemment défectueux, abîmés ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande
  • de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.

Un vice caché est un défaut de fabrication qui n’est apparu qu’après la vente du bien.

 

8.1.2 Mise en jeu des garanties légales

Le Client devra informer le Vendeur, par écrit, de l’existence des vices ou du défaut de conformité dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice ou de la délivrance du Produit en cas de non conformité de celui-ci.

Le Vendeur remboursera ou remplacera les produits défectueux ou non-conformes dans les meilleurs délais.

 

8.1.3 Exclusion des garanties légales

Toute garantie est exclue en cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.

Des mauvaises conditions de conservation du Café ne sauraient donc engager la responsabilité du Vendeur.

Par ailleurs, des différences visuelles peuvent exister entre les photographies de présentation produits et les produits réceptionnés, dues notamment aux aléas techniques du procédé de numérisation. Cependant, ces dissemblances ne peuvent donner lieu à réparation dès lors qu’elles ne sont pas de nature à tromper le consommateur sur la nature et la caractéristique des produits.

La garantie du Vendeur est limitée au remplacement ou au remboursement des produits non conformes ou affectés d’un vice.

 

8.2 Navigation et sécurité

Afin d’utiliser au mieux les services du Vendeur, il est recommandé au Client de mettre régulièrement à jour ses navigateurs de recherche, et d’être doté d’un anti- virus.

Il est également conseillé au Client de conserver la confidentialité de ses informations personnelles (mot de passe, identifiant, numéro de carte bancaire), et de ne les divulguer à aucun tiers.

Le cas échéant, le Vendeur ne pourra être tenu responsable si ces informations sont utilisées du fait de la propre négligence du Client.

 

8.3 Désactivation du compte Client

Si le Client ne respecte pas ses obligations contractuelles ou s’il commet un acte fautif grave susceptible de porter préjudice au Vendeur, ce dernier se réserve le droit de résilier son compte.

En tout état de cause, le Vendeur conserve la possibilité d’agir en justice même après clôture du compte si les-dits agissements lui donnent droit d’agir en réparation.

Enfin le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un tel litige, même si celui-ci utilise un nouveau compte.

 

ARTICLE 9 – Informatiques et Libertés

9.1 Communication

Les échanges passés entre le Client et le Vendeur s’effectuent principalement par voie électronique.

Le Vendeur enregistre toutes les transactions passées sur son site. Ces transactions permettent de constituer la preuve de l’ensemble des achats effectués par le Client.

 

9.2 Protection des données personnelles

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018, il est rappelé que les données nominatives demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment.

Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site internet http://www.loptimistcafe.com répond aux exigences légales en matière de protection des données personnelles, le système d’information utilisé assurant une protection optimale de ces données.

Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et européennes en vigueur d’un droit d’accès permanent, de modification, de rectification, d’opposition de portabilité et de limitation du traitement s’agissant des informations le concernant.

Ce droit peut être exercé par courrier électronique à l’adresse suivante : commerce.ltmg@gmail.com.

 

ARTICLE 10 – Propriété intellectuelle

Le contenu du site, notamment la charte graphique, le logo, les photos, les illustrations, les schémas, les vidéos, les recettes de café produites par le Vendeur sont la propriété de celui-ci et de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

 

ARTICLE 11 – Imprévision

En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l’article 1195 du Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution excessivement onéreuse peut demander une renégociation du contrat à son cocontractant.

 

ARTICLE 12 – Force majeure

Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil .

 

ARTICLE 13- Droit applicable – Langue

Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française.

Dans l’hypothèse où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français fera foi en cas de litige.

 

ARTICLE 14 – Service Client

Afin de prévenir d’éventuels litiges, le Vendeur institue un « service client », que le Client peut contacter par mail à l’adresse suivante :commerce.ltmg@gmail.com

Toute demande du Client adressée dans les conditions susvisées sera traitée dans les meilleurs délais.
Le Vendeur s’engage à apporter une réponse adéquate.

 

ARTICLE 15 – Litiges

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes conditions générales de vente pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, leur interprétation, leur exécution, leur résiliation, leurs conséquences et leurs suites et qui n’auraient pu être résolues entre le Vendeur et le Client seront soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.

Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (article L 612-1 du Code de la consommation) ou à tout mode alternatif de règlement des différends en cas de contestation.

 

ARTICLE 16 – Information précontractuelle – Acceptation du Client

Le fait pour une personne physique ou morale de commander sur le site Internet http://www.loptimistcafe.com emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur.

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